Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CESA ELECTRONIQUE
CESA CORMERAIS ELECTRONIQUE S.A., plateau du Moulon, B.P. 53, 91190 GIF-SUR-YVETTE.

Numéro de dépôt :
1244027
Date de dépôt :
14/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/1993

Présentation de la marque CESA ELECTRONIQUE

Déposée le 14 avril 1983 par la Société Anonyme (SA) CESA CORMERAIS ELECTRONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CESA ELECTRONIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CESA CORMERAIS ELECTRONIQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agence HICKORY. - France.

La marque CESA ELECTRONIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CESA ELECTRONIQUE est expirée depuis le 14 avril 1993.

CESA CORMERAIS ELECTRONIQUE a également déposé les autres marques suivantes : DIGITRANS , CESA ELECTRONIQUE , VIDEOTRANS , COMPTOR , COMMUTRANS , EUROTRANS , CESAPPEL , BASITRANS , CESADIAL , CESA


CESA CORMERAIS ELECTRONIQUE S.A., plateau du Moulon, B.P. 53, 91190 GIF-SUR-YVETTE. - France


Agence HICKORY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-04

Matériels Electroniques divers.